LICENCE D'UTILISATION DE LOGICIEL

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE AVANT
D'UTILISER LE LOGICIEL.  EN UTILISANT LE LOGICIEL VOUS
VOUS ENGAGEZ À RESPECTER LES CLAUSES DE CE CONTRAT DE
LICENCE.

1. Licence.
  SHARP vous accorde le droit d’utiliser le logiciel
  d’application, de démonstration, de système et
  autres données logicielles accompagnant cette
  Licence, que ce soit sur CD-ROM, en mémoire morte ou
  sur tout autre support (du "Logiciel") et sa
  documentation. Vous êtes propriétaire du CD-ROM sur
  lequel est enregistré le Logiciel, mais SHARP et/ou
  les concédants de licence de SHARP conservent le
  titre du Logiciel et de sa documentation. Cette
  Licence vous autorise à utiliser le Logiciel sur un
  ou plusieurs ordinateurs reliés à un même ordinateur
  maître et à en effectuer une copie sous une forme
  utilisable par un ordinateur à des fins de sauvegarde
  uniquement. Vous devez reproduire sur cette copie la
  mention de copyright de SHARP, la mention de
  copyright des concédents de licence de SHARP ainsi
  que toute autre légende de propriété de SHARP et/ou
  ses concédants se trouvant sur la copie d’origine
  du Logiciel. Vous pouvez également transférer tous
  vos droits de Licence sur le Logiciel, la copie de
  sauvegarde du Logiciel, sa documentation et une copie
  de cette Licence à un tiers sous réserve, toutefois,
  que ce tiers lise et accepte les termes et conditions
  de la présente Licence.


2. Limitations.
  Le Logiciel contient des données protégées par
  copyright, des secrets de fabrication et d’autres
  matériaux brevetés dont SHARP et/ou ses concédants
  sont le propriétaire.  Afin de les protéger, vous
  n’êtes pas autorisé à décompiler, désosser,
  désassembler ou réduire le Logiciel en une forme
  lisible par l’homme.  Vous n’êtes pas autorisé à
  modifier, mettre en réseau, donner en location, louer
  à bail, prêter, distribuer ou créer des programmes
  basés en totalité ou en partie sur le Logiciel.  Vous
  n’êtes pas autorisé à transmettre électroniquement
  le Logiciel d’un ordinateur à un autre ou sur un
  réseau.

3. Résiliation.
  Cette Licence demeure en vigueur jusqu’à ce
  qu’elle soit résiliée.  Vous pouvez la résilier à
  tout moment en détruisant le Logiciel et sa
  documentation ainsi que toutes leurs copies.  Cette
  Licence prend fin immédiatement et sans préavis de
  SHARP et/ou les concédants de licence de SHARP si vous
  ne vous conformez pas à l’une de ses clauses.
  Lorsque cette Licence prend fin, vous devez détruire
  le Logiciel et sa documentation ainsi que toutes
  copies existantes.


4. Respect de la loi sur l'exportation.
  Vous vous engagez à ce que le Logiciel et toute autre
  donnée technique reçue de SHARP, ainsi que les
  produits en découlant directement, ne soient pas
  exportés hors des Etats-Unis à moins que la
  législation et la réglementation des Etats-Unis ne
  l’autorisent.  Si vous avez obtenu le Logiciel
  d’une manière légale hors des Etats-Unis, vous vous
  engagez à ne pas réexporter le logiciel ainsi que
  toute autre donnée technique reçue de SHARP, ou les
  produits directs en découlant, sauf si la législation
  et la réglementation des Etats-Unis et celles du lieu
  d'achat du logiciel ne l’autorisent.

5. Utilisateurs finaux gouvernementaux.
  Si vous achetez le Logiciel pour le compte d’un
  service ou d’une agence du Gouvernement des
  Etats-Unis, les dispositions suivantes
  s’appliquent. Le Gouvernement accepte ce qui suit:

 (i) si le Logiciel est fourni au Département de la
     Défense (DoD), il doit être classé comme "Logiciel
     commercial pour ordinateur" et le Gouvernement
     n’acquiert que des "droits limités" sur le
     Logiciel et sa documentation, ces droits étant
     définis dans la Clause 252.227-7013 (c) (1)
     (Octobre 1988) du DFARS ;et

 (ii)si le Logiciel est fourni à un service ou une
     agence du Gouvernement des Etats-Unis autre que le
     DoD, les droits du Gouvernement sur le Logiciel et
     sa documentation sont tels qu’ils sont définis
     dans la Clause 52.227-19 (c) (2) du FAR ou, dans
     le cas de la NASA, dans la Clause 18-52.227-86
     (d) du supplément NASA au FAR.

6. Garantie limitée pour le support.
  SHARP garantit les CD-ROMs sur lesquelles est
  enregistré le Logiciel contre tout défaut de matériel
  et de fabrication dans des conditions normales
  d’utilisation pendant une durée de
  quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date
  d’achat attestée par une copie du
  reçu. L’entière responsabilité de SHARP et/ou ses
  concédants et la seule réparation que vous êtes en
  droit d’obtenir se borne au remplacement du CD-ROM
  ne répondant pas à la garantie limitée de SHARP fixée
  dans la clause 6. celui-ci devant être retourné à
  SHARP ou à un représentant agréé de SHARP avec une
  copie du reçu. SHARP n’est pas tenu de remplacer
  un CD-ROM endommagé par un accident, par un dommage
  infligé ou par une mauvaise utilisation.

TOUTE RESPONSABILITE IMPLICITE DES DEFAUTS DE CD-ROM, Y
COMPRIS LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITE LOYALE ET
MARCHANDE ET D’ADAPTATION A UN OBJET PARTICULIER,
EST LIMITEE EN DUREE A QUATRE-VINGT-DIX (90) JOURS A
COMPTER DE LA DATE DE LIVRAISON. CETTE GARANTE VOUS
DONNE DES DROITS LEGAUX PARTICULIERS ET IL EST POSSIBLE
QUE VOUS EN AYEZ D’AUTRES QUI VARIENT SELON LES
JURIDICTIONS.

7. Déni de garantie sur le Logiciel.
  Vous reconnaissez et acceptez expressément que
  l’utilisation du Logiciel est à votre seul
  risque. Le Logiciel et sa documentation sont fournis
  "TELS QUELS" et sans garantie d’aucune sorte, et
  SHARP et le ou les concédants de licence de SHARP
  (pour les clauses 7 et 8, SHARP et le ou les
  concédants de Licence de SHARP seront collectivement
  désignés par "SHARP") DENIENT EXPRESSEMENT TOUTE
  GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS
  LIMITATION, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITE
  LOYALE ET MARCHANDE ET D’ADAPTATION A UN OBJET
  PARTICULIER. SHARP NE GARANTIT PAS QUE LES FONCTIONS
  CONTENUES DANS LE LOGICIEL REPONDRONT A VOS EXIGENCES
  OU QUE L’UTILISATION DU LOGICIEL SERA
  ININTERROMPUE OU SANS ERREUR, OU ENCORE QUE LES
  DEFAUTS DANS LE LOGICIEL SERONT CORRIGES. SHARP NE
  GARANTIT RIEN ET N’AFFIRME RIEN SUR
  L’UTILISATION OU LES RESULTATS D’UTILISATION DU
  LOGICIEL OU DE SA DOCUMENTATION EN TERMES DE
  JUSTESSE, EXACTITUDE, FIABILITE OU AUTRE. AUCUN
  RENSEIGNEMENT OU CONSEIL, ORAL OU ECRIT, DONNE PAR
  SHARP OU PAR UN REPRESENTANT AGREE DE SHARP NE
  SAURAIT CONSTITUER UNE GARANTIE OU, DE QUELQUE
  MANIERE QUE CE SOIT, AUGMENTER L’ETENDUE DE LA
  PRESENTE GARANTIE. AU CAS OU LE LOGICIEL
  S’AVERERAIT DEFECTUEUX, VOUS (ET NON PAS SHARP OU
  UN REPRESENTANT AGREE DE SHARP) SUPPORTEREZ LE COUT
  COMPLET DE TOUTES LES INTERVENTIONS, REPARATIONS OU
  CORRECTIONS NECESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS
  N’AUTORISANT PAS L’EXCLUSION DES GARANTIES
  IMPLICITES, IL EST POSSIBLE QUE L’EXCLUSION
  CI-DESSUS NE VOUS SOIT PAS APPLICABLE.

8. Limitation de responsabilité.
  EN AUCUN CAS, Y COMPRIS CELUI DE NEGLIGENCE, LA
  RESPONSABILITE DE SHARP NE SAURAIT ETRE ENGAGEE POUR
  DES DOMMAGES FORTUITS, SPECIAUX OU INDIRECTS
  RESULTANT DE L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITE
  D’UTILISER LE LOGICIEL OU SA DOCUMENTATION, MEME
  SI SHARP OU UN REPRESENTANT AGREE DE SHARP A ETE
  AVISE DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES. CERTAINES
  JURIDICTIONS N’AUTORISANT PAS L’EXCLUSION DE LA
  GARANTIE POUR DES DOMMAGES FORTUITS OU INDIRECTS, IL
  EST POSSIBLE QUE L’EXCLUSION CI-DESSUS NE VOUS
  SOIT PAS APPLICABLE. En aucun cas, le dédommagement
  incombant à SHARP pour tout dommage, perte ou cause
  d’action en justice (que ce soit dans le cadre
  d'un contrat, en cas d'acte non autorisé (y compris
  négligence) ou découlant d'autres causes) ne pourra
  dépasser le montant payé par vous pour le Logiciel.


9. Droit en vigueur et nullité partielle.
  Droit en vigueur et nullité partielle. Pour la partie
  du Logiciel utilisant un Apple Macintosh et Microsoft
  Windows, le présent contrat de licence sera régi et
  interprété respectivement selon les lois de l’Etat
  de Californie et de l’Etat de Washington. Si, pour
  une raison quelconque, une cour compétente déclare
  une clause de ce contrat de licence inapplicable en
  totalité ou en partie, ladite clause sera appliquée
  jusqu’au point où elle peut l’être de façon à
  réaliser le dessein des parties. Le reste des clauses
  contractuelles restera légalement en vigueur et aura
  plein effet.

10. Accord complet.
  Cette Licence constitue l’accord entier des
  parties en ce qui concerne l’utilisation du
  Logiciel et de sa documentation et remplace tout
  accord antérieur ou contemporain, écrit ou oral, en
  la matière. Aucun amendement ou changement de cette
  Licence ne sera contraignant s’il n’est pas
  fait par écrit et signé par un représentant dûment
  autorisé de SHARP.
